Article 1 : Objet
Les présentes conditions visent à définir les relations contractuelles entre Angel-Elfe (SIRET : 90907352000019) et toute personne effectuant un achat via le site vitrine.angel-elfe.biz. L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes CGV.
Article 2 : Produits et Caractéristiques
Les produits proposés sont ceux qui figurent dans la boutique en ligne.
- Nature des biens : S’agissant souvent d’objets d’occasion, vintage ou de collection, les articles peuvent présenter des traces du temps ou des imperfections liées à leur ancienneté. Ces caractéristiques font partie intégrante de l’objet.
- Photographies : Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu (notamment au niveau des couleurs).
Article 3 : Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix en Euros (€).
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
- Frais d’envoi : Angel-Elfe se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément.
Article 4 : Commande et Paiement
L’acheteur peut régler sa commande par [Lister vos moyens : Carte Bancaire via Stripe, Virement, etc.]. La commande n’est validée qu’après réception et encaissement du paiement.
Article 5 : Livraison
- Délais : Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de préparation sont de [X] jours ouvrés, auxquels s’ajoute le délai d’acheminement du transporteur.
- Risques : Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’Angel-Elfe. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Article 6 : Rétractation et Retours
Conformément à la loi, les acheteurs non professionnels disposent d’un délai de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour exercer leur droit de rétractation et retourner le produit à l’adresse suivante : Point relais ou liovraison à domicile .
- Les frais de retour sont à la charge exclusive de l’acheteur.
- L’objet doit être retourné dans le même état que lors de l’envoi.
Article 7 : Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Article 8 : Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
